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© Les Poètes de la Cité 2013
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Statuts Statuts
Préambule L’Association « Les Poètes de la Cité » est née à Genève en 1997 de la volonté de ses membres fondateurs (Jean-Martin Tchaptchet, Galliano Perut) de contribuer à la promotion de la poésie de langue française dans l’ouverture d’esprit international comme l’est celui de la Cité de Genève où ils habitent. Dénomination et siège Article 1er  Sous la dénomination: " Les Poètes de la Cité " est formée une Association à but non lucratif, régie par les présents Statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle est politiquement et confessionnellement neutre. Article  2 Le siège de l'Association est à Genève. Sa durée est indéterminée. But Article  3 L'Association poursuit comme but la promotion de la poésie de langue française sous toutes ses formes. Ressources Article 4 Les ressources de l'Association proviennent : des cotisations versées par les membres ; des dons et legs; de subventions publiques et privées ; de toute autre ressource autorisée par la loi.   Membres   Article 5 Les membres de l’Association proviennent des cinq continents sans discrimination. Peut être membre toute personne qui en fait la demande et qui cherche à atteindre le même but. Article 6 L'Association est composée de membres actifs, de membres amis et de membres d’honneur. Peut devenir membre actif toute personne établie en Suisse, en France voisine, jouissant de ses droits civils et ayant une activité littéraire ou souhaitant participer à la vie associative de l’Association Peuvent adhérer à l’association, en qualité de membres amis, des personnes souhaitant soutenir l’Association, mais n’exerçant aucune activité littéraire ou ne souhaitant pas participer à la vie associative. La qualité de membre d’honneur peut être octroyée à toute personne morale ou physique qui a rendu des services exceptionnels à l’Association en contribuant, par des fonds ou par son activité, à la réalisation des objectifs de l’Association. Les demandes d'admission sont adressées au Comité. Le Comité admet les nouveaux membres et en informe l'Assemblée générale. Article 7 La qualité de membre se perd: par décès ; par démission écrite adressée au moins trois mois avant la fin de l'exercice au Comité. par exclusion prononcée par le Comité, pour "de justes motifs", avec un droit de recours devant l'Assemblée générale. Le délai de recours est de trente jours dès la notification de la décision du Comité. par défaut de paiement des cotisations pendant plus d'une année. Les membres démissionnaires ou exclus n'ont aucun droit à l'avoir social. Dans tous les cas, la cotisation de l'année reste due. Organes Article 8 Les organes de l'Association sont: - l'Assemblée Générale, - le Comité, et - l'Organe de Contrôle. Assemblée générale Article 9 L'Assemblée Générale est le pouvoir suprême de l'Association. Elle est composée de tous les membres. L'Assemblée Générale est présidée par le Président de l'Association ou par tout autre membre du Comité. Elle se réunit une fois par an en session ordinaire. Elle peut, en outre, se réunir en session extraordinaire chaque fois que nécessaire à la demande du Comité ou de 1/5ème des membres. L'Assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents. Le Comité communique aux membres par écrit la date de l'Assemblée générale au moins 4 semaines à l'avance. La convocation mentionnant l'ordre du jour est adressée par le Comité à chaque membre au moins 10 jours à l'avance. Article 10 L'Assemblée Générale:   élit au moins trois membres au Comité dont un-e Président-e, un-e Secrétaire, un-e Trésorier-ère; prend connaissance des rapports et des comptes de l'exercice et vote leur approbation ; nomme un-e Vérificateur-trice aux comptes ; fixe le montant des cotisations annuelles ; statue sur les recours présentés par des membres exclus ; décide de toute modification des Statuts ; décide de la dissolution de l'Association.  Article 11 Les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents à l’exception des objets de l’article 17. En cas d'égalité des voix, celle du Président compte double. Article 12 L'ordre du jour de l'Assemblée Générale annuelle, dite ordinaire, comprend nécessairement: l'approbation du procès-verbal de la dernière Assemblée Générale ; le rapport du Comité sur l'activité de l'Association pendant la période écoulée ; les rapports de trésorerie et de l'Organe de Contrôle des comptes ; la fixation des cotisations; l'approbation des rapports et comptes ; l'élection des membres du Comité et de l'Organe de Contrôle des comptes ; la décharge  au comité pour sa gestion ; les propositions individuelles.   Le Comité   Article 13  Le Comité se compose au minimum de 3 membres élus par l'Assemblée Générale. La durée du mandat est d’un ans renouvelable indéfiniment. En cas de démission en cours de période, le ou les membres seront remplacés par élection complémentaire lors de l’Assemblée générale ordinaire ou extraordinaire suivante. Le Comité est chargé d'organiser et de prendre les mesures pour atteindre le but de l'Association. Il se réunit autant de fois que les activités de l'Association l'exigent. L'Association est valablement engagée par la signature collective de deux membres du Comité.  Article 14 Les membres du Comité agissent bénévolement et ne peuvent prétendre qu'au remboursement de leurs frais effectifs engagés pour une activité prévue de l’Association.   Article 15 Le Comité est chargé de:   prendre les mesures utiles pour atteindre le but fixé ; convoquer les Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires ; prendre les décisions relatives à l'admission et à la démission des membres, ainsi que de leur exclusion éventuelle ; veiller à l'application des Statuts, de rédiger les règlements et d'administrer les biens de l'Association. Dispositions diverses Article 16 L’exercice commence le 1er novembre et se termine le 31 octobre de chaque année. Article 17 La dissolution de l’Association ne peut être décidée que par l’Assemblée Générale. Les décisions relatives à la modification des Statuts et à la dissolution de l’Association ne peuvent être prises qu’à la majorité des 2/3 des membres présents. En cas de dissolution, les actifs seront attribués à une institution poursuivant le même but. Fait à Genève, le 7 décembre 2013 pour l’entrée en vigueur le 10 janvier 2015. Les statuts antérieurs sont abrogés. Notes: L’exercice du 1er novembre au 31 octobre a été approuvé par l’AG extraordinaire du 22.8.2015. Des modifications portant sur le nombre minimum de membres du comité, la durée du mandat et le remplacement en cas de démission ont été approuvées lors de l’AG du 5.12.2015.

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